Déposée le 6 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LDC CHARMILLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APERICAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-42 du 19 octobre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LDC CHARMILLES domicilié(e) Rue de Champfleury, ZA DE LA GARE - 49360 - MAULEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 955 853 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque APERICAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LDC CHARMILLES, Société par Actions Simplifiée - Rue de Champfleury, ZA DE LA GARE - 49360 - MAULEVRIER - France - SIREN 383955853
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42
Inscription le 7 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511411 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Inscription le 7 décembre 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°511412 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2011 n°2479112 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-02
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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